2024

• Politique et procédure de mise en œuvre du benchmarking
• Procédure de mentorat pour les enseignants débutants
• Procédure de sondage des étudiants de première année
• Procédure d’évaluation des projets pilotes
• Procédure d’évaluation des besoins des enseignants et des maîtres censés au développement professionnel
• Règlement sur l'organisation, la réalisation et l'évaluation des cours

2023

• Règlement sur les activités du centre d’orientation de carrière
• Règlement de remise des évaluations reçues par les étudiants
• Politique et concept sur l'identification des besoins des étudiants

2022

• Règlement sur le sondage des étudiants et des diplômés concernant la qualité et l'efficacité de l'enseignement
• Charte du Conseil pédagogique
• Charte de la déontologie/éthique
• Règlement sur le sondage d'évaluation du contentement des employeurs à propos des diplômés
• Charte du Conseil étudiant (avec modifications)
• Règlement sur l'organisation et la mise en œuvre des fonctions de l’enseignant principal
• Règlement sur l'organisation et la mise en œuvre du stage
• Règlement du Conseil des parents
• Règlement des unions méthodologiques/commissions disciplinaires

2021

• Règlement sur l'organisation et la réalisation du concours pour un poste vacant d’enseignant
• Règlement interne disciplinaire des étudiants
• Règlement interne disciplinaire des employés

2020

• Règlement sur la définition et la mise en œuvre des critères d’évaluation internes
• Règlement sur l’admission des étudiants à l’année suivante

2019

• Règles de sécurité incendie
• Règlement de secrétariat (avec modifications)
• Règlement sur le transfert interne des étudiants/étudiants d’un domaine d’étude à un autre

2016

• Règles comportementales et de sécurité des étudiants dans l’établissement

2013

• Règlement sur le fonctionnement du Conseil directoral

2012

• Règlement sur le fonctionnement du Conseil pédagogique

2009

• Charte de l’union méthodologique (groupe professionnel) disciplinaires
• Règlement du Conseil étudiant